Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SESSION D'ETUDES ECE
TONIC (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1576812
Date de dépôt :
22/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2000

Présentation de la marque SESSION D'ETUDES ECE

Déposée le 22 février 1990 par la Société Anonyme (SA) TONIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SESSION D'ETUDES ECE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TONIC domicilié(e) 17 Rue de Sully, 17410 SAINT MARTIN DE RE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque SESSION D'ETUDES ECE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SESSION D'ETUDES ECE est expirée depuis le 22 février 2000.

TONIC a également déposé les autres marques suivantes : ... UNE TECHNOLOGIE D'AVANCE , SUMMER SESSION INSEEC , INSC REUSSIR C'EST TOUTE UNE ECOLE , TROPIC , INSC REUSSIR C'EST TOUT UNE ECOLE , ALS TONIC , SYNERTECH , ... L'ESPRIT DE FAMILLE


TONIC (société anonyme) - 17 Rue de Sully, 17410 SAINT MARTIN DE RE - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

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